Les prix

Les prix indiqués en euros sont valables en France et dans le reste du monde dans la limite des stocks disponibles. L’euro est la seule monnaie acceptée.

Par application de l'article 293B III 2° du CGI, le vendeur bénéficie du régime de vente en franchise de TVA, les prix indiqués sont donc sans TVA.

Les œuvres vendues

Les œuvres vendues sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Toute vente, non contestée dans les 6 mois, ne peut donner lieu à une réclamation. Le vendeur certifie être le seul auteur des œuvres vendues. Un certificat d’authenticité est joint à l’œuvre vendue.

La commande

Les commandes passées sur le présent site internet donne lieu à l’envoi par courriel d’un bon de commande.

La transaction et le paiement sont entièrement sécurisés. 

Pour les commandes réglées par virement ou par chèque, l'acheteur dispose d'un délai d'une semaine à compter de la date inscrite sur la commande pour procéder au règlement ou envoyer le chèque. Durant ce délai l'œuvre achetée est réservée. A défaut de réception du chèque dans ce délai, ou de réalisation du virement, la commande est annulée et l'œuvre remise en vente.

La livraison

L'envoi de la commande est effectué dès que Paypal informe le vendeur que la somme payée est sur son compte Paypal. Pour le paiement par chèque ou virement l'envoi est effectué dès que la somme payée est inscrite sur le compte bancaire du vendeur. 

Pour toute livraison en Bretagne, me contacter par message privé avant de passer commande.

La livraison des dessins est effectuée par envoi postal par Colissimo sans signature et sous tube cartonné. Le délai de livraison maximal est de 10 jours ouvré après enregistrement du règlement. Les frais de port (tube + affranchissement), ajoutés au prix du dessin et payés en même temps sont de 7 euros pour la France, 16 euros pour les pays de l’Union Européenne, 19 euros pour le Royaume Uni et de 31 euros pour le reste du monde.

La livraison des toiles est effectuée par UPS. Le délai maximal de livraison est de 10 jours ouvré après enregistrement du règlement. Les frais de port (Emballage et frais de transport), ajoutés au prix de la toile et payés en même temps sont de 50 euros pour la France, 60 euros pour l’Union Européenne, 70 euros pour le Royaume Uni et 150 euros pour le reste du monde.

Dans le cas d'un problème de livraison, par exemple colis abimé ou perdu, l'acheteur doit en informer le vendeur par message privé (formulaire de contact sur le site ou courriel à op.peinture@orange.fr) afin que le problème puisse être résolu. En cas de colis abimé, l'acheteur doit faire toutes les réserves à la livraison. 

Le paiement

Le règlement des œuvres vendues, et des frais de port, s’effectue obligatoirement en ligne et de manière sécurisée par Paypal.

Pour tout autre mode de paiement, merci d'adresser un message privé par le formulaire e contact ou à op.peintures@orange.fr.

Le droit de rétractation

L’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour retourner son article, et demander son remboursement.

La décision de faire jouer le droit de rétractation doit être adressée par courriel adressé à op.peintures@orange.fr. 

L'exercice du droit de rétractation n'a pas à être motivé.

Le remboursement porte sur le prix de l’article et les frais de port initiaux et les frais de retour pour le même montant, et s’effectue par chèque envoyé à l’adresse indiqué sur le message de rétraction dans les 14 jours de la date de réception du retour.

Le retour doit être adressé à l’attention d’Olivier Poulet, 6 l’Epinette, le Gouray, 22330 Le Méné. L’article doit être retourné dans son emballage d’origine. 

Les droits de propriété intellectuelle

La vente des dessins et des toiles n’emporte en aucun cas cession des droits moraux attachés aux œuvres. L’acheteur s’engage expressément à les respecter et notamment le droit au nom.

La vente des dessins et des toiles n’emporte qu’une cession limitée des droits patrimoniaux attachés aux œuvres. L’acheteur n’est titulaire que d’un droit de reproduction et d’exposition limité au cercle familial. Il lui est interdit toute exploitation commerciale des œuvres ou de leur reproduction.

Olivier Poulet conserve le droit exclusif de reproduction sur ce site des œuvres vendues et sur tout support tel que le catalogue de ses œuvres. Ce droit exclusif est conservé pour toute la durée de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

L'acheteur accepte de prêter l'œuvre achetée au fins d'être exposée.

Toute commande passée sur le site www.opeintures.com emporte l’acceptation expresse par l’acheteur des présentes conditions générales de vente. Tout litige découlant de la vente des œuvres, de l’exploitation des droits de propriété intellectuelle et des présentes conditions est soumis au droit français et à la compétence du seul Tribunal Judiciaire de Rennes.